Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal de la réunion inaugurale du troisième conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 9 mai 2003 à la salle du conseil, 121, rue Bloor Est, Toronto

Table des matières

1. Ouverture de la séance et présentation des membres du conseil

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Rapport du comité des élections

4. Rapport du registrateur

5. Rapport du comité des mises en candidature

6. Sélection de la présidence des comités

7. Nomination d’un président d’assemblée

8. Prochaines réunions

9. Nomination des présidents des comités par le conseil

10. Avis de motion

11. Prochaine réunion

12. Clôture de la séance

Présents Bernard J. Adam, Paul Brazeau, Jackie Breithaupt, Donald Cattani, Ted Coulson, Ernie Checkeris, Janet Cornwall, Patrick Daly, Suzanne De Froy, Pauline Demers, Rosemary Fontaine, Normand Fortin, Gordon Hough, Nancy Hutcheson, Martin Kings, Marilyn Laframboise (présidente), Diane Leblovic, Elayne McDermid, Karen Mitchell, Harry Mulvale, Iain Munro, Pierrette Nadeau, Janet Ouellette, Elizabeth Papadopoulos, Jennifer Pitt, Patrick Slack, David Somer, Rick Victor, Hilda Watkins, Lila Mae (Lou) Watson, W. Douglas Wilson (registrateur)

Présent par téléconférenceLarry Mongeon (de 9 h 30 à 10 h 50 et de 11 h 50 à 12 h 30)

Personnel Peter Alexander, Margaret Aubé, Kim Bauer, Rosemary Gannon, Myrtle Herzenberg, Richard Lewko, Brian McGowan, Helen Melanson, Charlie Morrison, Lynda Palazzi, Katherin Platt

1. Ouverture de la séance et présentation des membres du conseil

Le registrateur, W. Douglas Wilson, ouvre la séance à 9 h 15, souhaite la bienvenue aux membres du conseil et les présente à l’aide de diapositives.

Le registrateur informe les membres que la ministre de l’Éducation a décliné une invitation à venir les rencontrer.

2. Adoption de l’ordre du jour (GC20030509-76)

Bernard Adam, appuyé par Harry Mulvale, propose

Que le conseil adopte l’ordre du jour de la réunion inaugurale du troisième conseil le 9 mai 2003.

MOTION ADOPTÉE

Vote enregistré :

Pour	Contre
Bernard J. Adam
Paul Brazeau
Jackie Breithaupt
Donald Cattani
Ted Coulson
Ernie Checkeris
Patrick Daly
Suzanne De Froy
Pauline Demers
Rosemary Fontaine
Normand Fortin
Gordon Hough
Nancy Hutcheson
Martin Kings
Marilyn Laframboise
Diane Leblovic
Karen Mitchell
Larry Mongeon
Harry Mulvale
Iain Munro
Pierrette Nadeau
Janet Ouellette
Elizabeth Papadopoulos
Jennifer Pitt
Patrick Slack
David Somer
Rick Victor
Hilda Watkins
Lou Watson
Pour : 29	Contre : 0	Absents : 2

3. Rapport du comité des élections

3.1 Rapport sur les résultats des élections (GC20030509-77)

Le registrateur présente le rapport sur le résultat des élections et répond aux questions.

3.2 Destruction des bulletins de vote utilisés

Janet Ouellette, appuyée par Patrick Daly, propose

Que l’on détruise les bulletins de vote électronique de l’élection du conseil de 2003.

MOTION ADOPTÉE

Vote enregistré :

Pour	Contre
Bernard J. Adam
Paul Brazeau
Jackie Breithaupt
Donald Cattani
Ted Coulson
Ernie Checkeris
Patrick Daly
Suzanne De Froy
Pauline Demers
Rosemary Fontaine
Normand Fortin
Gordon Hough
Nancy Hutcheson
Martin Kings
Marilyn Laframboise
Diane Leblovic
Elayne McDermid
Karen Mitchell
Larry Mongeon
Harry Mulvale
Iain Munro
Pierrette Nadeau
Janet Ouellette
Elizabeth Papadopoulos
Jennifer Pitt
Patrick Slack
David Somer
Rick Victor
Hilda Watkins
Lou Watson
Pour : 30	Contre : 0	Absent: 1

4. Rapport du registrateur (GC20030509-78)

Le rapport du registrateur est reçu. Le registrateur, W. Douglas Wilson, le présente et répond aux questions.

5. Rapport du comité des mises en candidature (GC20030509-79)

Le rapport du comité des mises en candidature est reçu. Douglas Brown, président du comité, le présente et répond aux questions.

5.1 Élection de la présidente du conseil

Elayne McDermid, appuyée par Janet Cornwall, propose

Que le conseil approuve la nomination de Marilyn Laframboise au poste de présidente du conseil.

MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

Marilyn Laframboise assume le poste.

5.2 Élection de la vice-présidente du conseil

Rick Victor, appuyé par Patrick Daly, propose «Que Janet Ouellette soit nommée vice-présidente du conseil».

Janet Cornwall, appuyée par Bernard Adam, propose «Que Nancy Hutcheson soit nommée vice-présidente du conseil».

Les personnes mises en candidature, Nancy Hutcheson et Janet Ouellette, s’adressent brièvement au conseil. Puisque deux nominations sont reçues pour le poste de vice- présidente, on distribue des bulletins de vote.

La présidente, Marilyn Laframboise, déclare

Que Nancy Hutcheson est nommée vice-présidente du conseil.

Ted Coulson, appuyé par Rick Victor, propose

Que l’on détruise les bulletins de vote de l’élection de la vice-présidente.

MOTION ADOPTÉE

Vote enregistré :

Pour	Contre
Bernard J. Adam
Paul Brazeau
Jackie Breithaupt
Donald Cattani
Ted Coulson
Ernie Checkeris
Janet Cornwall
Patrick Daly
Suzanne De Froy
Pauline Demers
Rosemary Fontaine
Normand Fortin
Gordon Hough
Nancy Hutcheson
Martin Kings
Marilyn Laframboise
Diane Leblovic
Elayne McDermid
Karen Mitchell
Harry Mulvale
Iain Munro
Pierrette Nadeau
Janet Ouellette
Elizabeth Papadopoulos
Jennifer Pitt
Patrick Slack
David Somer
Rick Victor
Hilda Watkins
Lou Watson
Pour : 30	Contre : 0	Absent : 1

On constate que Larry Mongeon ne participe plus à la téléconférence.

5.3 Nominations au sein des comités

Janet Cornwall, appuyée par David Somer, propose

Que le conseil nomme les membres qui suivent au comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation pour un mandat d’un an renouvelable :

Suzanne De Froy (é)

Nancy Hutcheson (é)

Harry Mulvale (é)

Janet Ouellette (é)

Jennifer Pitt (é)

Ernie Checkeris (n)

Diane Leblovic (n)

Karen Mitchell (n)

Lou Watson (n)

MOTION ADOPTÉE

Diane Leblovic, appuyée par Nancy Hutcheson, propose

Que le conseil nomme les membres qui suivent au comité des finances pour un mandat d’un an renouvelable :

Marilyn Laframboise (é)

Elizabeth Papadopoulos (é)

Rick Victor (é)

Patrick Daly (n)

Martin Kings (n)

MOTION ADOPTÉE

Ernie Checkeris, appuyé par Lou Watson, propose

Que le conseil nomme les membres qui suivent au comité d’agrément :

Paul Brazeau (é)

Gordon Hough (é)

Iain Munro (é)

Pierrette Nadeau (é)

Rick Victor (é)

Jackie Breithaupt (n)

Pauline Demers (n)

Elayne McDermid (n)

Patrick Slack (n)

MOTION ADOPTÉE

Patrick Slack, appuyé par Rosemary Fontaine, propose

Que le conseil nomme les membres qui suivent au comité d’appel de l’agrément :

Ted Coulson (é)

Elizabeth Papadopoulos (é)

Hilda Watkins (é)

Janet Cornwall (n)

Normand Fortin (n)

MOTION ADOPTÉE

Normand Fortin, appuyé par Elizabeth Papadopoulos, propose

Que le conseil nomme les membres qui suivent au comité d’appel des inscriptions :

Bernard Adam (é)

Ted Coulson (é)

Janet Ouellette (é)

Jackie Breithaupt (n)

David Somer (n)

MOTION ADOPTÉE

Iain Munro, appuyé par Pauline Demers, propose

Que le conseil nomme les membres qui suivent au comité du perfectionnement professionnel :

Bernard Adam (é)

Suzanne De Froy (é)

Martin Kings (n)

Elayne McDermid (n)

Martha Barrett (membre de l’Ordre)

Audrey Hadfield (membre de l’Ordre)

MOTION ADOPTÉE

Bernard Adam, appuyé par Don Cattani, propose

Que le conseil nomme les membres qui suivent au comité d’enquête :

Paul Brazeau (é)

Gordon Hough (é)

Iain Munro (é)

Harry Mulvale (é)

Elizabeth Papadopoulos (é)

Jennifer Pitt (é)

Patrick Daly (n)

Patrick Slack (n)

David Somer (n)

MOTION ADOPTÉE

Elizabeth Papadopoulos, appuyée par David Somer, propose

Que le conseil nomme les membres qui suivent au comité de discipline :

Bernard Adam (é)

Don Cattani (é)

Rosemary Fontaine (é)

Nancy Hutcheson (é)

Marilyn Laframboise (é)

Pierrette Nadeau (é)

Rick Victor (é)

Hilda Watkins (é)

Ernie Checkeris (n)

Janet Cornwall (n)

Pauline Demers (n)

Diane Leblovic (n)

Karen Mitchell (n)

MOTION ADOPTÉE

Paul Brazeau, appuyé par Martin Kings, propose «Que le conseil nomme les membres qui suivent au comité d’aptitude professionnelle : Don Cattani (é), Rosemary Fontaine (é), Pierrette Nadeau (é), Janet Ouellette (é), Jackie Breithaupt (n), Elayne McDermid (n), Lou Watson (n)».

On discute du besoin d’avoir un représentant nommé qui est francophone pour siéger à un panel d’aptitude professionnelle.

Marilyn Laframboise, appuyée par Nancy Hutcheson, propose «Que la motion soit modifiée par l’ajout de Pauline Demers (n) au comité d’aptitude professionnelle».

Elayne McDermid retire sa candidature du comité d’aptitude professionnelle.

Larry Mongeon indique que des difficultés techniques l’ont empêché de participer à la conférence téléphonique.

Harry Mulvale, appuyé par Don Cattani, propose

Que la modification à la motion soit elle-même modifiée par la suppression du nom d’Elayne McDermid de la liste des candidats au comité d’aptitude professionnelle et l’ajout du nom de Pauline Demers (n).

MOTION ADOPTÉE

Vote enregistré :

Pour Contre

Pour	Contre
Bernard J. Adam
Paul Brazeau
Jackie Breithaupt
Donald Cattani
Ted Coulson
Ernie Checkeris
Janet Cornwall
Patrick Daly
Suzanne De Froy
Pauline Demers
Rosemary Fontaine
Normand Fortin
Gordon Hough
Nancy Hutcheson
Martin Kings
Marilyn Laframboise
Diane Leblovic
Elayne McDermid
Karen Mitchell
Larry Mongeon
Harry Mulvale
Iain Munro
Pierrette Nadeau
Janet Ouellette
Elizabeth Papadopoulos
Jennifer Pitt
Patrick Slack
David Somer
Rick Victor
Hilda Watkins
Lou Watson
Pour : 31	Contre : 0	Absent : 0

Un vote est pris sur la motion principale modifiée

Que le conseil nomme les membres qui suivent au comité d’aptitude professionnelle :

Don Cattani (é)

Rosemary Fontaine (é)

Pierrette Nadeau (é)

Janet Ouellette (é)

Jackie Breithaupt (n)

Pauline Demers (n)

Lou Watson (n)

MOTION ADOPTÉE

Vote enregistré :

Pour	Contre
Bernard J. Adam
Paul Brazeau
Jackie Breithaupt
Donald Cattani
Ted Coulson
Ernie Checkeris
Janet Cornwall
Patrick Daly
Suzanne De Froy
Pauline Demers
Rosemary Fontaine
Normand Fortin
Gordon Hough
Nancy Hutcheson
Martin Kings
Marilyn Laframboise
Diane Leblovic
Elayne McDermid
Karen Mitchell
Larry Mongeon
Harry Mulvale
Iain Munro
Pierrette Nadeau
Janet Ouellette
Elizabeth Papadopoulos
Jennifer Pitt
Patrick Slack
David Somer
Rick Victor
Hilda Watkins
Lou Watson
Pour : 31	Contre : 0	Absent : 0

Ted Coulson, appuyé par Rosemary Fontaine, propose

Que le conseil prolonge la réunion de 45 minutes.

MOTION ADOPTÉE

6. Sélection de la présidence des comités

On indique aux membres des comités de se rendre aux salles qui leur sont assignées à l’heure indiquée pour choisir une personne à la présidence de leur comité respectif.

Larry Mongeon indique qu’il quitte la réunion.

7. Nomination d’un président d’assemblée

Patrick Daly, appuyé par Diane Leblovic, propose

Que le conseil nomme George Merrett président d’assemblée pour les réunions du conseil.

MOTION ADOPTÉE

8. Prochaines réunions (GC20030509-80)

Le conseil discute de la prochaine assemblée annuelle des membres prévue pour le 5 juin 2003.

Rick Victor, appuyé par Don Cattani, propose

Que l’assemblée annuelle des membres soit fixée au 6 septembre 2003.

MOTION ADOPTÉE

Vote enregistré :

Pour	Contre
Bernard J. Adam	Jackie Breithaupt
Paul Brazeau	Ernie Checkeris
Donald Cattani	Janet Cornwall
Ted Coulson	Karen Mitchell
Patrick Daly	Iain Munro
Suzanne De Froy	Janet Ouellette
Pauline Demers	Jennifer Pitt
Rosemary Fontaine	Patrick Slack
Normand Fortin	David Somer
Gordon Hough	Lou Watson
Nancy Hutcheson
Martin Kings
Marilyn Laframboise
Diane Leblovic
Elayne McDermid
Pierrette Nadeau
Elizabeth Papadopoulos
Rick Victor
Hilda Watkins
Pour : 19	Contre : 10	Absents : 2

Jackie Breithaupt, appuyée par Bernard J. Adam, propose

Que le conseil approuve les dates de réunion comme l’indique le document modifié GC20030509-80.

MOTION ADOPTÉE

Jackie Breithaupt, appuyée par Diane Leblovic, propose

Que le conseil prolonge la réunion de 25 minutes.

MOTION ADOPTÉE

9. Nomination des présidents des comités par le conseil

Ernie Checkeris, appuyé par Karen Mitchell, propose

Que le conseil nomme Diane Leblovic présidente du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation.

MOTION ADOPTÉE

Patrick Slack, appuyé par Jackie Breithaupt, propose

Que le conseil nomme Patrick Daly président du comité des finances.

MOTION ADOPTÉE

Patrick Daly, appuyé par Diane Leblovic, propose

Que le conseil nomme Rick Victor président du comité d’agrément.

MOTION ADOPTÉE

Paul Brazeau, appuyé par David Somer, propose

Que le conseil nomme Elizabeth Papadopoulos présidente du comité d’appel de l’agrément.

MOTION ADOPTÉE

Lou Watson, appuyée par Suzanne De Froy, propose

Que le conseil nomme Janet Ouellette présidente du comité d’appel des inscriptions.

MOTION ADOPTÉE

Nancy Hutcheson, appuyée par Rosemary Fontaine, propose

Que le conseil nomme Harry Mulvale président du comité d’enquête.

MOTION ADOPTÉE

Karen Mitchell, appuyée par Pauline Demers, propose

Que le conseil nomme Bernard Adam président du comité de discipline.

MOTION ADOPTÉE

Elayne McDermid, appuyée par Jackie Breithaupt, propose

Que le conseil nomme Lou Watson présidente du comité d’aptitude professionnelle.

MOTION ADOPTÉE

10. Avis de motion (GC20030509-81)

L’avis de motion qui suit est incorporé au procès-verbal :

Modification des règlements administratifs : Article 23 — Droits d’agrément

Que le conseil approuve les modifications qui suivent à l’article 23 des règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario :

23.11 Les droits d’agrément de programmes de formation professionnelle sont fixés à :

a) 8 000 $ pour 2003

b) 8 000 $ pour les années ultérieures ou le montant fixé par modification du présent règlement administratif.

23.12 Les droits de renouvellement de l’agrément de programmes de formation professionnelle sont fixés à :

a) 8 000 $ pour 2003

b) 8 000 $ pour les années ultérieures ou le montant fixé par modification du présent règlement administratif.

23.13 Les droits d’agrément d’un cours menant à une qualification additionnelle paraissant au Règlement 184/97, y compris le programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école et le programme menant à la qualification d’agente ou d’agent de supervision sont fixés à :

a) 200 $ pour 2004

b) 200 $ pour les années ultérieures ou le montant fixé par modification du présent règlement administratif.

23.14 Les droits de renouvellement de l’agrément d’un cours menant à une qualification additionnelle paraissant au Règlement 184/97, y compris leprogramme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école et le programme menant à la qualification d’agente ou d’agent de supervision sont fixés à :

a) 200 $ pour 2004

b) 200 $ pour les années ultérieures ou le montant fixé par modification du présent règlement administratif.

11. Prochaine réunion

La prochaine réunion aura lieu les 25 et 26 septembre 2003.

La présidente rappelle aux membres qu’on prendra une photo de groupe immédiatement après la levée de la séance.

On remet un exemplaire du Cadre de formation de la profession enseignante aux membres du conseil (GC20030509-83).

12. Clôture de la séance

La séance est levée à 13 h 15.

Marilyn Laframboise Présidente Date

W. Douglas Wilson Registrateur et chef de la direction Date